Les crypto-monnaies, une nouvelle réalité juridique - Sagué Abogados penalistas
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Les crypto-monnaies, une nouvelle réalité juridique

Les crypto-monnaies, une nouvelle réalité juridique

Bitcoin, Blockchain, Cryptocurrencies, sont des concepts qui entrent progressivement dans notre langage et qui témoignent de l’existence d’un nouveau système destiné à transformer complètement les secteurs les plus traditionnels de notre économie.

Le dictionnaire de l’Académie royale de la langue espagnole ne contient actuellement aucune définition de la crypto-monnaie. Toutefois, le dictionnaire Oxford la définit comme suit : “Une monnaie numérique qui utilise des techniques de cryptage pour réguler la génération d’unités monétaires et vérifier le transfert de fonds, et qui fonctionne indépendamment d’une banque centrale”.

Les crypto-monnaies les plus populaires sont les bitcoins, une monnaie basée sur la comptabilité numérique qui, s’il est vrai qu’elle recueille les informations de la personne qui achète et vend, n’en est pas moins vrai que ces informations ne sont vérifiées par aucun organisme ; personne ne peut certifier la véracité des données de l’émetteur ou de celles du destinataire. À cet égard, les experts ont déjà prévenu qu'”il n’existe pas de technologie capable de contrôler les crypto-monnaies”.

Il s’agit d’une nouvelle réalité technologique dont la simple extension entraîne inévitablement une augmentation des problèmes connexes, tels que la fraude, le vol et/ou le détournement de crypto-monnaies, qui nécessitent non seulement une nouvelle réglementation juridique, mais aussi une interprétation judiciaire adaptée aux nouvelles technologies et à leurs changements constants.

Sur la base des prémisses ci-dessus, dans le domaine juridique, il convient de noter que des jugements ont déjà commencé à apparaître qui citent expressément le mot Bitcoin comme une monnaie virtuelle susceptible d’être évaluée pour les dommages résultant d’un crime, bien que ces jugements mettent déjà en garde contre l’énorme difficulté de preuve et de quantification qui sera impliquée dans ce phénomène.

A titre d’exemple, le 18 juin 2018, le tribunal d’instruction 2 de Barcelone a rendu un jugement dans lequel il reconnaît que ” dans ledit téléphone (volé par un chauffeur de taxi), le plaignant a conservé une application ” Cryptocurrency Wallet (JAXX) “, des investissements dans la monnaie virtuelle BITCOIN, ce qui, selon le plaignant, lui a causé un dommage de 15.15 000 euros, valeur de ses investissements en bitcoins au moment des faits, la perte à l’heure actuelle étant de 9 000 euros “, concluant finalement que ” ce dommage ne peut être accrédité, le plaignant ne pouvant effectivement le déterminer, le téléphone ayant été formaté, il n’y a aucun moyen de prouver le montant perdu, et le dommage ne peut être quantifié “. (Arrêt 312/18 du 18 juin 2018).

En résumé, nous nous trouvons face à la pointe d’un énorme iceberg dont seul le temps nous permettra de découvrir l’ampleur, l’étendue et la complexité, avec une importance particulière, dans le domaine du droit pénal, pour l’interprétation de la jurisprudence qui est en train de se former face à cette nouvelle réalité pénale.